POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

INFORMATION CONFORMÉMENT À L'ART. 13 DU D.LGS. 196/2003
(Code en matière de protection des données personnelles)

Introduction générale
La présente Politique de Confidentialité a pour but de décrire les modalités de gestion de ce site internet appartenant à Bramardi, en référence au traitement des données personnelles des utilisateurs/visiteurs qui le consultent.
Cette note d’information est rendue uniquement pour le présent site internet, sur lequel elle est publiée, et non pour d'autres sites internet éventuellement consultés par l'utilisateur au moyen de liens.
La présente note d’information vise également à permettre aux utilisateurs du Site de connaître les finalités et modalités du traitement des données personnelles par Bramardi dans le cas où ils les fournissent.
Les utilisateurs devront lire attentivement la présente note d’information avant de soumettre toute information personnelle et/ou de compléter tout formulaire électronique éventuellement présent sur le Site.

Préambule
Le D.LGS 196/2003 (Code en matière de protection des données personnelles), art.4, régit le traitement des données personnelles, entendant par traitement : toute opération ou ensemble d’opérations, effectuée même sans l’aide d’instruments électroniques, concernant la collecte, l’enregistrement, l’organisation, la conservation, la consultation, l’élaboration, la modification, la sélection, l’extraction, la comparaison, l’utilisation, l’interconnexion, le blocage, la communication, la diffusion, la suppression et la destruction de données, même si elles ne sont pas enregistrées dans une base de données ; et par donnée personnelle : toute information relative à une personne physique, une personne morale, une entité ou une association identifiée ou identifiable, même indirectement, par référence à toute autre information, y compris un numéro d'identification personnel.
La présente note d’information s’inspire également de la Recommandation n°2/2001 que les Autorités européennes pour la protection des données personnelles, réunies dans le Groupe institué par l’art.29 de la directive n°95/46/CE, ont adopté le 17 mai 2001 pour identifier certains critères minimaux pour la collecte de données personnelles en ligne et, en particulier, les modalités, temps et nature des informations que les responsables du traitement doivent fournir aux utilisateurs lorsqu’ils se connectent à des pages web, indépendamment des finalités du lien.
D’une manière générale, la loi prévoit pour ce traitement le consentement de l’intéressé.
De plus, la loi prévoit que l’intéressé reçoive certaines informations qui sont incluses dans la présente note.

TYPE DE DONNÉES TRAITÉES
Il est précisé qu’aucune donnée personnelle des utilisateurs n’est acquise à cet effet par le site.
Le site est accessible aux utilisateurs sans nécessité de fourniture de leurs données personnelles.

Données de navigation
Les systèmes informatiques et les procédures logicielles qui assurent le fonctionnement de ce site web acquièrent, au cours de leur fonctionnement normal, certaines données personnelles qui sont transmises implicitement lors de l’utilisation des protocoles de communication internet. Il s’agit de données relatives au trafic télématique, qui par leur nature ne sont pas collectées pour être immédiatement associées à des personnes identifiées, mais qui pourraient, par des traitements ou des associations avec des données détenues par des tiers, permettre d’identifier les utilisateurs/visiteurs du site. Catégorie de données comprenant les “adresses IP” ou les noms de domaine des ordinateurs utilisés par les utilisateurs se connectant au site, les adresses en rotation URL (Uniform Resource Identifier) des ressources demandées, l’horaire de la requête, la méthode utilisée pour soumettre la demande au serveur, la taille du fichier obtenu en réponse, le code numérique indiquant l’état de la réponse du serveur (succès, erreur, etc.), et d’autres paramètres relatifs au système d'exploitation et à l'environnement informatique de l'utilisateur.
Ces données sont éventuellement utilisées uniquement afin d’obtenir des informations statistiques anonymes sur l’utilisation/consultation du site et pour en contrôler le bon fonctionnement et sont supprimées immédiatement après le traitement. Ces données sont conservées par le Propriétaire du site pour la durée strictement nécessaire et, dans tous les cas, conformément aux dispositions législatives en vigueur.

Données fournies volontairement par l’utilisateur
Dans le cas où les clients souhaitent s’enregistrer dans la base de données éventuelle du site, s’il y en a une, afin d’accéder aux services fournis, ils devront remplir un “formulaire” dans lequel ils donneront leur consentement exprès au traitement des données. Les utilisateurs sont libres de fournir leurs données personnelles mais leur absence de fourniture peut entraîner l’impossibilité d’obtenir le service demandé.
L’envoi facultatif, explicite et volontaire de courrier électronique aux adresses indiquées sur ce site implique l’acquisition ultérieure de l’adresse de l’expéditeur, nécessaire pour répondre aux demandes, ainsi que des éventuelles autres données personnelles insérées dans le message.
Les données personnelles fournies par les utilisateurs qui soumettent des demandes d’envoi de matériel informatif (ex. newsletters, etc.) sont utilisées uniquement dans le but d’exécuter le service ou la prestation demandée et ne sont pas diffusées. La fourniture des données personnelles des utilisateurs est facultative, bien que fonctionnelle à la fourniture de certains services ; dans ces cas, donc, la non-fourniture des données pourrait compromettre ou rendre impossible la prestation du service. Les données pourraient également être utilisées pour déterminer une éventuelle responsabilité en cas de délits informatiques hypothétiques au détriment du Site.

Mineurs : Le site web n'est pas utilisé sciemment pour demander des données à des mineurs de moins de 18 ans.

A – Finalités du traitement des données
Préambule. L’article 28 (Responsable du traitement) du D.LGS 196/2003 indique : “Lorsque le traitement est effectué par une personne morale, une administration publique ou tout autre organisme, association ou institution, le responsable du traitement est l'entité dans son ensemble ou l'unité ou l'organisme périphérique qui exerce un pouvoir de décision entièrement autonome sur les finalités et les modalités du traitement, y compris en matière de sécurité”.
Cela dit, Bramardi, Propriétaire du site informe que les données personnelles en sa possession, recueillies directement auprès de l'intéressé, y compris verbalement par le passé, ou auprès de tiers, ou qui seront demandées ou déjà communiquées librement par l'intéressé également par e-mail ou par des tiers, peuvent être traitées, y compris par des sociétés tierces désignées Responsables, pour :

1. Finalités comptables, administratives, fiscales et assimilées, afin de remplir les obligations prévues par les lois, règlements et la législation communautaire, ou par des dispositions imposées par des Autorités habilitées par la loi et par des Organes de contrôle.
   La fourniture des données personnelles nécessaires à ces finalités est obligatoire et leur traitement ne nécessite pas le consentement des personnes concernées. Le refus de les fournir rendra impossible l’établissement de relations avec le Propriétaire du site.
2. Finalités strictement liées et instrumentales à la gestion des relations contractuelles avec la clientèle, existantes ou en cours de négociation (ex. : acquisitions d’informations préliminaires à la conclusion d’un contrat, exécution d'opérations fondées sur les obligations découlant du contrat conclu avec la clientèle, vérifications et évaluations sur les résultats et l’évolution des relations, ainsi que sur les risques qui y sont associés, etc.).
   La fourniture des données personnelles nécessaires à ces finalités n’est pas obligatoire, mais le refus de les fournir peut entraîner, en fonction du rapport entre les données et le service demandé, l’impossibilité pour le Propriétaire du site de fournir le service.

Si ces données sont fournies, leur traitement ne nécessite pas le consentement de l'intéressé.

B – Modalités du traitement des données

1. Outils et logiques
   En relation avec les finalités mentionnées ci-dessus, le traitement se fait à l’aide d’outils manuels, informatiques et télématiques avec une logique strictement liée à ces finalités et, en tout cas, de manière à garantir la sécurité et la confidentialité des données, avec votre engagement de nous communiquer rapidement toute correction, modification, et mise à jour.
   Ce traitement pourra être effectué pour le compte du Responsable du traitement pour les finalités et selon les modalités décrites ci-dessus et dans le respect de critères adaptés pour garantir la sécurité et la confidentialité, par des sociétés, cabinets, organismes et collaborateurs externes désignés Responsables et seulement pour les traitements qu’ils effectuent eux-mêmes.
2. Durée
   Les données seront traitées pendant toute la durée des relations contractuelles et non contractuelles établies. Par la suite, elles ne seront traitées que pour l'exécution des obligations légales et d'éventuelles finalités commerciales.
3. Données sensibles
   Aucune de vos données personnelles détenues par le Responsable du traitement ne correspond à la définition de “donnée sensible” ou de “donnée judiciaire” aux lettres d) et e) de l'art. 4 du D.lgs 196/2003. Si vous nous transmettez des données de ce type, en l'absence de votre consentement écrit explicite, nous nous engageons à les supprimer immédiatement.

C – Catégories de sujets auxquels les données peuvent être communiquées et qui peuvent en prendre connaissance en qualité de Responsables ou de Personnes Autorisées ainsi que la portée de diffusion desdites données.

Préambule : les données personnelles ne sont diffusées sous aucune forme, consultation comprise.

1. Le Responsable du traitement peut communiquer, sans qu'il soit nécessaire d'obtenir le consentement de l'intéressé, les données personnelles en sa possession aux sujets auxquels cette communication doit être faite pour satisfaire à une obligation prévue par la loi, par un règlement ou par la législation communautaire ;
2. Le Responsable du traitement peut également communiquer, avec le consentement de l'intéressé, les données personnelles en sa possession à des sociétés, cabinets, organismes et collaborateurs externes qui effectuent, pour son compte, des traitements pour les finalités du point 2 de la section A.
   L'identification des sujets auxquels peuvent être communiquées les données peut avoir lieu à votre simple demande auprès du Responsable du traitement identifié au point E.
3. Peuvent prendre connaissance des données comme Responsables les personnes physiques et juridiques mentionnées aux points B 1) et C 2), et en qualité de Personnes Autorisées, relativement aux données nécessaires à l’exécution des tâches assignées, les personnes physiques appartenant aux catégories suivantes :
   employés du Propriétaire du site, travailleurs à projet, travailleurs intérimaires, stagiaires, consultants, travailleurs externes détachés, employés des sociétés externes nommées responsables, associés travailleurs.

D – Droits de l'intéressé
L'art. 7 du D.Lgs. 196/2003 confère aux intéressés l'exercice de droits spécifiques en relation avec le traitement des données personnelles.
Voici le texte de l'article 7 :

1. L'intéressé a le droit d'obtenir la confirmation de l'existence ou non de données personnelles le concernant, même si elles ne sont pas encore enregistrées, et leur communication sous une forme intelligible.
2. L'intéressé a le droit d'obtenir l'indication :
   a) de l'origine des données personnelles ;
   b) des finalités et modalités du traitement ;
   c) de la logique appliquée en cas de traitement effectué à l'aide d'outils électroniques ;
   d) des coordonnées du responsable du traitement, des responsables et du représentant désigné conformément à l'art. 5, al. 2;
   e) des sujets ou des catégories de sujets auxquels les données personnelles peuvent être communiquées ou qui peuvent en prendre connaissance en tant que représentant désigné sur le territoire de l'État, responsables ou personnes autorisées.
3. L'intéressé a le droit d'obtenir :
   a) la mise à jour, la rectification ou, lorsqu'il y a intérêt, l'intégration des données ;
   b) la suppression, la transformation en forme anonyme ou le blocage des données traitées en violation de la loi, y compris celles dont la conservation n'est pas nécessaire pour les finalités pour lesquelles les données ont été collectées ou traitées par la suite ;
   c) la certification que les opérations visées aux lettres a) et b) ont été portées à la connaissance, également en ce qui concerne leur contenu, des personnes à qui les données ont été communiquées ou diffusées, sauf lorsque cela s'avère impossible ou implique un emploi de moyens manifestement disproportionné par rapport au droit protégé.
4. L'intéressé a le droit de s'opposer, en tout ou en partie :
   a) pour des motifs légitimes, au traitement des données personnelles le concernant, même si elles sont pertinentes à la finalité de la collecte ;
   b) au traitement de données personnelles le concernant pour des finalités d'envoi de matériel publicitaire ou de vente directe ou de réalisation d’études de marché ou de communication commerciale.

Lieu de traitement des données
Le traitement des données a lieu chez Bramardi, siège social Via Nazionale, 76/E - 12010 S. Defendente di Cervasca (CN)
Pour nous contacter, l’intéressé peut écrire à l’adresse mentionnée ci-dessus.

E – Responsable du traitement et gestionnaire
Le Responsable du traitement est Bramardi, siège social Via Nazionale, 76/E - 12010 S. Defendente di Cervasca (CN)
Le Gestionnaire du traitement est M. Franco Beccaria.

Date de dernière mise à jour : 29 mai 2015

Le Propriétaire du Site
Bramardi
SIÈGE SOCIAL : Via Nazionale, 76/E - 12010 S. Defendente di Cervasca (CN)
NUMÉRO FISCAL / TVA 03145790048 –
TÉLÉPHONE : +390171 85021 – E-MAIL : info@bramardicioccolato.it

INFORMATION ÉTENDUE SUR LES COOKIES

Réf. : Identification des modalités simplifiées pour l'information et l’acquisition du consentement pour l’utilisation des cookies. Mesure n° 229 du 8/5/2014 – Publiée sur le J.O. 126 du 3/6/2014

Ce site utilise des cookies, y compris de tiers, pour offrir des services en ligne avec les préférences du navigateur et dans certains cas pour envoyer des messages publicitaires. En fermant la bannière de l’information résumée sur les cookies présente sur le site, en déroulant les pages, en cliquant sur un lien ou en poursuivant la navigation autrement, vous consentez à l’utilisation des cookies. Si vous souhaitez en savoir plus ou refuser le consentement à tout ou partie des cookies, veuillez lire entièrement ce qui suit.

Les cookies sont de petites chaînes de texte que les sites visités par l’utilisateur envoient à son terminal (généralement au navigateur), où ils sont mémorisés pour être ensuite retransmis aux mêmes sites lors de la prochaine visite du même utilisateur. Pendant la navigation sur un site, l’utilisateur peut également recevoir sur son terminal des cookies envoyés par des sites ou serveurs web différents (“tiers”), sur lesquels peuvent résider certains éléments (tels, par exemple, images, cartes, sons, liens spécifiques à des pages d’autres domaines) présents sur le site qu’il visite.
Les cookies, généralement présents en très grand nombre dans les navigateurs des utilisateurs et parfois aussi avec des caractéristiques de grande persistance dans le temps, sont utilisés pour différentes finalités : exécution d’authentifications informatiques, suivi de sessions, mémorisation d’informations sur des configurations spécifiques concernant les utilisateurs qui accèdent au serveur, etc.
Afin de parvenir à une réglementation correcte de ces dispositifs, il convient de les distinguer puisqu'il n'existe pas de caractéristiques techniques qui les différencient, précisément en fonction des finalités poursuivies par ceux qui les utilisent. En ce sens, le législateur, en application des dispositions de la directive 2009/136/CE, a imposé l’obligation d’obtenir le consentement préalable et éclairé des utilisateurs à l’installation de cookies utilisés à des fins autres que purement techniques (cf. art. 1, al. 5, lettre a), du décret législatif 28 mai 2012, n° 69, qui a modifié l’art. 122 du Code).
À cet égard, et aux fins de la présente mesure, deux grandes catégories sont donc identifiées : cookies “techniques” et cookies “de profilage”.

a. Cookies techniques
Les cookies techniques sont ceux utilisés au seul but d’“effectuer la transmission d’une communication sur un réseau de communication électronique, ou dans la mesure strictement nécessaire au fournisseur d’un service de la société de l’information explicitement demandé par l’abonné ou l’utilisateur à fournir ce service” (cf. art. 122, al. 1, du Code).
Ils ne sont pas utilisés pour d’autres finalités et sont normalement installés directement par le propriétaire ou gestionnaire du site web. Ils peuvent être divisés en cookies de navigation ou de session, qui garantissent la navigation normale et l’utilisation du site web (permettant, par exemple, d’effectuer un achat ou de s’authentifier pour accéder à des zones réservées) ; cookies analytics, assimilés aux cookies techniques lorsqu’ils sont utilisés directement par le gestionnaire du site pour collecter des informations, sous forme agrégée, sur le nombre d’utilisateurs et la façon dont ils visitent le site ; cookies de fonctionnalité, qui permettent à l’utilisateur de naviguer selon une série de critères sélectionnés (par exemple, la langue, les produits sélectionnés pour l’achat) afin d’améliorer le service rendu.
Pour l’installation de ces cookies, aucun consentement préalable des utilisateurs n’est requis, bien qu’il demeure obligatoire de fournir l’information conformément à l’art. 13 du Code, que le gestionnaire du site, s’il utilise uniquement ces dispositifs, peut fournir selon les modalités qu’il juge les plus appropriées.

b. Cookies de profilage
Les cookies de profilage sont destinés à créer des profils relatifs à l’utilisateur et sont utilisés afin d’envoyer des messages publicitaires en ligne avec les préférences manifestées par celui-ci dans le cadre de la navigation sur le web. En raison de l’intrusion particulière que ces dispositifs peuvent avoir dans la sphère privée des utilisateurs, la réglementation européenne et italienne prévoit que l'utilisateur soit dûment informé de leur utilisation et puisse ainsi exprimer un consentement valide.
Il s’agit de ce dont parle l’art. 122 du Code qui prévoit que “le stockage des informations dans l’équipement terminal d’un contractant ou d’un utilisateur ou l’accès à des informations déjà stockées ne sont autorisés que si le contractant ou l’utilisateur a exprimé son consentement après avoir été informé selon les modalités simplifiées prévues à l’article 13, §3” (art. 122, §1, du Code).

Sujets concernés : éditeurs et “tiers”
Un autre élément à considérer, aux fins d’une définition correcte de la matière, est l’aspect subjectif. Il faut, en effet, tenir compte du sujet qui installe les cookies sur le terminal de l’utilisateur, selon qu’il s’agit du gestionnaire même du site visité par l’utilisateur (qui peut être désigné “éditeur”) ou d’un site différent qui installe des cookies par l’intermédiaire du premier (dits “tiers”).
D’après les résultats de la consultation publique, il est jugé nécessaire que cette distinction entre les deux sujets précités soit correctement prise en considération afin d'identifier correctement leurs rôles et responsabilités respectifs, en ce qui concerne l’information à fournir et l’acquisition du consentement des utilisateurs en ligne.
Il existe de multiples raisons pour lesquelles il n’est pas possible d’imposer à l’éditeur l’obligation de fournir l’information et d’acquérir le consentement à l’installation des cookies sur son propre site même pour ceux installés par les “tiers”. L’éditeur décline donc toute responsabilité quant à la demande et/ou la fourniture éventuelle de données personnelles à des sites tiers.

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Compte tenu de la complexité et de la variété des systèmes de navigation et des appareils utilisés, les instructions suivantes sont données à titre indicatif et non exhaustif :

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